Réglementations diverses

Réglementations diverses

reg : pour Règlementations

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QUELQUES SITES POUR VOUS AIDER DANS "CETTE JUNGLE" RÉGLEMENTAIRE

Je suis Séverine Canon  Bonjour et bienvenue sur ce blog, spécialement dédié aux restaurants, aux métiers de bouches et aux formateurs Exemple

RestoLegis est un site d’information sur les réglementations applicables en restauration. Il est indépendant des sites officiels européens ou français.

RHB CONSULTANTS est une société de formation, de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage spécialisée en hôtellerie-restauration.

Je suis Guenaëlle Ragot ingénieur en génie biologique et alimentaire

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.
Mentor
vous permet de consulter les références des textes publiés au Bulletin officiel (BO) ou au Journal officiel (JO). Retrouvez l'intégralité des textes règlementaires depuis 1998, et les notices des textes antérieurs.

Arrêté du 18 janvier 2017 relatif à l’interdiction de la mise à disposition de boissons à volonté, gratuites ou pour un prix forfaitaire, avec ajout de sucres ou d’édulcorants de synthèse

Le règlement européen dit « INCO » rend les étiquettes plus claires et uniformes

la Restauration Collective Lycée Stanislas Jeudi 27 mars 2014

Documents à télécharger ci-dessous

reg-académie de lille.zip

reg-dgaln20078013z.pdf

reg-dgal_23_mai_2011.pdf

reg-composition_repas_restauration_scolaire.pdf

reg-cir_30906_reglement_litiges.pdf

reg-analyses_micobio_dsv.pdf

reg-arrete21decembre2009.doc

Les lieux de restauration collective

 

PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES 
 
(extraits de réglementation) 

Enregistrement des établissements de restauration collective de la défense 

Le guide de légistique a pour objet de présenter l’ensemble des règles, principes et méthodes qui doivent être observés dans la préparation des textes normatifs (lois, ordonnances, décrets, arrêtés). 
 
Exemple de rapport d'inspection dans le domaine de la sécuruté sanitaire des aliments
 
Instruction DGS/EA3 no2011-263 du 1er juillet 2011 relative à une enquête sur l’activité des ARS et des  services  communaux  d’hygiène  et  de  santé  en  matière  d’inspection  et  de  contrôle  dans  le cadre  de  l’opération  interministérielle  vacances  2011 (OIV  2011)
 
Bibliothèque nationale de France direction des collections Septembre  2016 département Droit, économie, politique LES RESTAURANTS ET LA RESTAURATION Bibliographie sélective